Mentions légales

— Dernière mise à jour le 18/09/2017

EDITEUR ET HEBERGEUR
Ce site est édité par l’association « Fédération des Chefs d’Entreprise Chinois de Lyon » (FCECL)
Numéro RNA : W691091794
FCECL – 96 rue de la Part-Dieu – 69003 Villeurbanne – FRANCE
Tél.: +33 (0) 6 07 48 68 57
Vous pouvez contacter le gestionnaire du site à l’adresse : info@fcecl.fr
Responsable de la publication : Fan MA, Présidente
Le site est hébergé chez OVH.

INFORMATIQUE ET LIBERTES
Ce site utilise les informations personnelles qu’il recueille pour permettre la fourniture des services qu’il propose et assurer la gestion des abonnements éventuellement souscrits.
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative aux fichiers, à l’informatique et aux libertés, les souscripteurs du site disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Ce droit s’exerce soit en en modifiant ses informations personnelles en ligne soit auprès de la FCECL dont les informations sont fournies ci-dessus.

ETABLISSEMENT DE LIENS HYPERTEXTES VERS CE SITE ET SYNDICATION DE CONTENU
Tous les liens vers ce site peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site de la FCECL » ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé le gestionnaire de ce site (info@fcecl.fr).
Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La syndication du contenu des flux RSS des sites de la FCECL sur un autre site ou blog est soumise aux mêmes conditions.

DROITS D’AUTEUR SUR LES DOCUMENTS FIGURANT SUR CE SITE
Les contenus sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est conditionnée au respect du droit de la propriété intellectuelle au regard des auteurs et ayant-droits des photographies, infographies, œuvres d’art… pour lesquels les droits n’ont pas été systématiquement acquittés pour une publication autre.
Il est interdit de publier, reproduire, ou rediffuser de quelques manières que ce soit tout ou partie du contenu du site, qu’il soit sous forme de rédactionnel, de graphique ou d’image, sans l’autorisation expresse de l’association FCECL.

LIMITATION DE RESPONSABILITE
Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par la FCECL. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de la FCECL ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

DROIT APPLICABLE
Quel que soit le lieu d’utilisation, ce site est régi par le droit français. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.